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DESCRIPTION:Le Centre Paul-André   Crépeau de droit privé et comparé inaugu
 re son plus récent cycle d'Ateliers de droit civil\, qui se déroulera sous
  la thématique « Les apparences en droit civil »\, avec une conférence par
  Eric Descheemaeker (bio) de l'Université d'Edinburgh.  Résumé  Cet articl
 e propose d’étudier de façon comparative deux enjeux liés\, mais analytiqu
 ement distincts\, du droit de la diffamation. Le premier est de savoir si 
 la véracité du propos diffamatoire libère le défendeur de sa responsabilit
 é. Sur cette question\, les traditions de droit civil et de common law ont
  traditionnellement pris des directions opposées\, la seconde acceptant la
  suffisance d’une vérité simpliciter\, la première s’en gardant bien. Quel
 ques motifs pour ces différences seront explorés durant cette présentation
 . La situation est différente lorsque l’on parle de vérité dans le sens de
  ce que quelqu’un croit être la vérité. La croyance du défendeur en la vér
 ité du propos (prima facie)\, même diffamatoire\, doit-elle – devrait-elle
  – être prise en compte? Des distinctions devraient-elles être faites en f
 onction de la « qualité » de cette croyance?  L’exposé fait valoir que l’o
 n devrait reconnaître\, comme moyen de défense en matière de diffamation\,
  cette idée d’une véracité raisonnable. De lege lata\, un tel principe gén
 éral ne s’est jamais matérialisé\, mais force est d’observer que le princi
 pe a toujours été dans les parages\, sous le couvert d’autres outils analy
 tiques. D’ailleurs\, plusieurs développements internationaux peuvent être 
 compris comme une tentative de s’approcher de la conception voulant que la
  véracité du propos devrait être prise en compte dans l’analyse.  À propos
  des Ateliers de droit civil  Depuis plus d'une décennie\, les Ateliers de
  droit civil du Centre Paul-André   Crépeau de droit privé et comparé sont
  le lieu d'échanges et de réflexion fondamentale sur le droit privé.  Cett
 e activité a été accréditée pour 1\,5 heure de formation continue obligato
 ire par le Barreau du Québec (no. 10058273).
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LOCATION:NCDH 202\, Pavillon Chancellor-Day\, CA\, QC\, Montréal\, H3A 1W9\
 , 3644\, rue Peel
SUMMARY:Truth and Truthfulness in the Law of Defamation
URL:/law/fr/channels/event/truth-and-truthfulness-law-
 defamation-218201
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